Le quad, également appelé véhicule tout-terrain (VTT), est de plus en plus prisé pour sa polyvalence et son côté ludique. Cependant, comme tout véhicule terrestre à moteur, il est soumis à certaines obligations légales en matière d’assurance. Dans cet article, nous aborderons les différentes obligations à prendre en compte lors de l’acquisition d’un quad et la souscription d’une assurance adaptée.
Les différents types de quads et leur réglementation
Il existe plusieurs catégories de quads, qui sont soumises à des réglementations spécifiques en fonction de leur utilisation et de leur puissance. On distingue principalement :
- Les quads non homologués : généralement destinés à un usage sportif ou récréatif sur terrain privé, ces quads ne sont pas autorisés à circuler sur la voie publique et ne nécessitent donc pas d’assurance obligatoire.
- Les quads homologués : ces quads peuvent circuler sur la voie publique et sont soumis aux mêmes obligations que les autres véhicules terrestres à moteur, notamment en matière d’assurance. Ils se subdivisent en deux catégories :
- Les quads légers (L7e) : dont la cylindrée ne dépasse pas 50 cm³ et la vitesse maximale autorisée est de 45 km/h. Ils sont assimilés à des cyclomoteurs et peuvent être conduits dès l’âge de 14 ans avec le Brevet de Sécurité Routière (BSR) ou le permis AM.
- Les quads lourds (L7e-B) : dont la cylindrée est supérieure à 50 cm³ et la puissance n’excède pas 20 ch. Ils sont considérés comme des véhicules automoteurs et nécessitent un permis B pour être conduits.
L’assurance obligatoire pour les quads homologués
La loi impose une assurance responsabilité civile (RC) minimale pour tous les quads homologués circulant sur la voie publique. Cette garantie couvre les dommages matériels et corporels causés à des tiers en cas d’accident responsable. En revanche, elle ne prend pas en charge les dommages subis par le conducteur du quad ou son passager, ni ceux causés au véhicule lui-même.
Pour souscrire une assurance RC quad, il est nécessaire de fournir certains documents, notamment :
- Une carte grise, qui atteste que le quad est bien homologué pour circuler sur la voie publique.
- Le permis de conduire adapté à la catégorie du quad (AM, A1, A2, A ou B).
- Un certificat de conformité, délivré par le constructeur ou l’importateur du quad, qui atteste que le véhicule respecte les normes européennes en matière de sécurité et d’émissions polluantes.
Les garanties complémentaires pour une protection optimale
Si l’assurance RC est obligatoire, elle reste insuffisante pour couvrir tous les risques liés à l’utilisation d’un quad. Plusieurs garanties complémentaires peuvent être souscrites afin de renforcer votre protection :
- La garantie dommages : elle prend en charge les frais de réparation ou de remplacement du quad en cas d’accident responsable, de vol, d’incendie ou de catastrophe naturelle.
- La garantie individuelle accident : elle indemnise le conducteur et/ou son passager en cas de blessure ou de décès lors d’un accident, qu’il soit responsable ou non.
- L’assistance : elle offre une aide en cas de panne, d’accident ou de vol du quad, notamment le dépannage, le remorquage et la mise à disposition d’un véhicule de remplacement.
Il est important de bien étudier les différentes offres d’assurance quad disponibles sur le marché et de comparer leurs garanties et tarifs afin de choisir celle qui convient le mieux à votre profil et à votre utilisation du véhicule.
Conclusion
Pour conclure, il est essentiel d’être conscient des obligations légales liées à l’assurance quad avant de prendre la route. Les quads homologués doivent impérativement être assurés au minimum en responsabilité civile, tandis que les quads non homologués ne nécessitent pas d’assurance obligatoire. Néanmoins, il est vivement recommandé de renforcer sa protection en souscrivant des garanties complémentaires adaptées à ses besoins et à son utilisation du véhicule.